Juridique et signification
Les affidavits de signification de la Cour supérieure, rédigés à partir du dossier pour chaque mode de signification.
Spirit lit le dossier ServeManager ou les actes déposés, choisit l’affidavit selon le mode de signification et remplit votre propre gabarit de formule 16B avec le tribunal, le numéro de dossier, les parties et les détails de signification.
Le travail aujourd’hui
Un acte déposé à la Cour supérieure peut compter quarante pages, et l’affidavit a besoin des deux bouts : l’intitulé de l’instance et le numéro de dossier au début, le bloc du cabinet à la fin.
Votre bureau garde sans doute une version de l’affidavit par mode de signification, et choisir la mauvaise coûte autant qu’une coquille.
Comment Spirit s’y prend
Il lit le dossier
Une seule recherche du dossier ServeManager donne chaque tentative avec son mode, sa note et son agent, ainsi que les pièces signifiées.
Il lit les deux bouts de l’acte
Seulement la première et la dernière page d’une longue demande, là où se trouvent l’intitulé et les coordonnées du cabinet. Les pages du milieu ne sont pas lues.
Il choisit le gabarit
Signification à personne, substitut de signification à personne, société, mauvaise adresse ou personne qui se soustrait à la signification. Chacun a son gabarit et son libellé.
Il rédige les tentatives
Pour une mauvaise adresse ou une soustraction à la signification, chaque tentative dans l’ordre, à la première personne, avec chaque fait inscrit par l’agent et rien de plus.
Il remplit et classe
Votre gabarit rempli, enregistré en Word et en PDF, nommé à votre façon et classé là où travaille votre équipe.
Ce que vous recevez
- Une formule 16B remplie, en Word et en PDF, pour chaque signification, prête à être assermentée
- Le bon gabarit parmi les vôtres, choisi selon le mode de signification inscrit
- Un récit assermenté des tentatives pour la mauvaise adresse et la soustraction, tiré des notes de l’agent
Ce qui reste entre les mains d’une personne
- Spirit rédige l’affidavit. Votre agent de signification le révise et l’assermente
- Le récit des tentatives garde chaque fait inscrit par l’agent et n’en ajoute aucun
- Les dates et heures sont reprises exactement
- ServeManager est lu, jamais modifié
Fonctionne avec
- ServeManager
- Vos propres gabarits Word
- Actes déposés en PDF, numérisations comprises
Questions
- Quels modes de signification couvre-t-il?
- La signification à personne, le substitut de signification à personne, la signification à une société, la mauvaise adresse et la soustraction à la signification, chacun avec son propre gabarit.
- Peut-il fonctionner sans ServeManager?
- Oui. Téléversez l’acte et répondez à un court formulaire. Spirit propose votre liste d’agents de signification et retient un nouveau nom la première fois que votre commis le saisit.
- Lit-il toute la demande?
- Non. Il lit la première et la dernière page, où se trouvent les détails dont l’affidavit a besoin, ce qui garde chaque exécution rapide et peu coûteuse.
- Utilisera-t-il notre libellé?
- Oui. Il remplit vos propres gabarits Word, donc l’affidavit se lit comme votre bureau l’a toujours rédigé.