Conditions d’utilisation

Le vocabulaire de Spirit est volontairement simple, et il désigne des choses précises :

Procédure

Un travail écrit une seule fois — les règles, les instructions, ce à quoi ressemble un bon résultat. Une Procédure n’est pas une tâche : c’est la description permanente de la façon dont un type de travail se fait.

Bon de travail

Ce qui dit à une Procédure quand s’exécuter et sur quoi : un horaire, un dossier surveillé, une boîte de courriel, un déclencheur.

Exécution

Une Procédure qui tourne une fois. Chaque exécution laisse un reçu : ce qu’elle a lu, ce qu’elle a fait, ce qu’elle a coûté, ce qu’elle a classé.

Correction

Vous dites à une Procédure qu’elle s’est trompée. Les Corrections modifient les règles de la Procédure, et c’est ainsi qu’elle cesse de se tromper.

Crédit

L’unité dans laquelle Spirit mesure le travail. §4.

Connexion

Un de vos logiciels que Spirit peut joindre — votre boîte de courriel, votre SharePoint, votre système comptable ou de répartition — au moyen d’identifiants que vous fournissez.

Votre contenu

Tout ce que vous y mettez et tout ce que Spirit produit pour vous : documents, intrants, résultats, Procédures, règles, Corrections, mémoires, fichiers classés. C’est le vôtre, pas le nôtre. §9.

Vous pouvez le lire, le citer et y faire des liens. Vous ne pouvez pas l’aspirer à un volume qui nous coûte de l’argent, tenter de le briser, ni le présenter comme le vôtre.

Ce que le site dit de ce que Spirit fait est une description, pas une garantie. La liste de prix est exacte au moment de sa publication et peut changer : §4 dit comment. Si quelque chose sur le site promotionnel et quelque chose dans ces conditions se contredisent, ce sont ces conditions qui lient.

Un espace de travail appartient à votre entreprise. Les gens qui y sont ont des rôles, et les rôles décident de ce que chacun peut faire — y compris qui peut inviter d’autres personnes, qui peut modifier une Procédure, et qui peut approuver une écriture dans vos propres systèmes.

• Vous êtes responsable de qui vous laissez entrer, et de ce qu’ils font une fois entrés.
• Vous gardez vos identifiants pour vous. Dites-le-nous rapidement si vous croyez que quelqu’un a accès alors qu’il ne devrait pas.
• Les services vous permettent de décider quelles Procédures chaque personne peut voir. Si vous classez une Procédure sous un service, seuls les membres de ce service, vos propriétaires et vos administrateurs peuvent la voir ou approuver ce qu’elle écrit. Les utiliser est votre choix; ne pas les utiliser a pour conséquence que chaque membre voit chaque Procédure.
• Déplacer une Procédure d’un service à un autre remet au nouveau service tout l’historique de cette Procédure, y compris ce qu’elle a déjà classé. C’est donc autant un élargissement qu’un resserrement, et l’écran qui le fait le dit.

Les liens qui déclenchent du travail

Spirit peut vous donner une adresse de déclenchement, ou un lien de formulaire, qui lance du travail sans que personne n’ouvre de session. C’est tout l’intérêt : quelqu’un sur le terrain avec un téléphone, un client avec un formulaire, un bouton dans un logiciel qui n’a aucune idée de ce qu’est Spirit.

• Traitez-les comme des identifiants, parce que c’en sont. Quiconque en détient un peut s’en servir. Une adresse de déclenchement collée dans un document partagé est une adresse que toute personne ouvrant ce document peut déclencher.
• Les exécutions lancées par vos liens sont vos exécutions, et les crédits qu’elles dépensent sont les vôtres. Nous ne pouvons pas distinguer une exécution lancée par la personne que vous visiez d’une exécution lancée par quelqu’un qui a trouvé le lien.
• Vous pouvez remplacer ou révoquer un lien quand vous voulez, et vous devriez le faire dès que vous pensez qu’il s’est retrouvé là où il ne devait pas.
• Nous les limitons en débit par espace de travail et par bon de travail, ce qui borne ce qu’un lien fuité peut vous coûter. Cela le borne, cela ne l’élimine pas.

Les forfaits, leurs prix et leurs allocations de crédits sont publiés sur notre page de tarification, et ceux qui s’appliquent sont ceux qui y figurent au moment de votre abonnement. Voici le fonctionnement du compteur, qui est ce qui doit réellement se trouver dans un contrat :

Les crédits

• Un crédit est l’unité dans laquelle Spirit mesure le travail. Un crédit coûte la même chose quoi que vous en fassiez, et le reçu de chaque exécution montre ce qu’elle a dépensé.
• Un forfait accorde une allocation de crédits au début de chaque période de facturation.
• Les crédits d’allocation non utilisés expirent à la fin de la période. Ils ne se reportent pas. C’est la chose la plus importante à savoir sur cette page avant d’acheter.
• Les crédits que vous achetez n’expirent pas. Ils restent jusqu’à ce que vous les dépensiez.
• L’allocation est toujours dépensée en premier. Cet ordre joue en votre faveur : les crédits périssables servent avant ceux que vous avez payés comptant, et non l’inverse.
• Quand votre allocation est épuisée, le travail continue jusqu’à 110 % de celle-ci, puis s’arrête jusqu’à une recharge ou au début de la période suivante. Ces dix points de dépassement existent pour qu’un classement du mardi n’échoue pas en silence pour une question d’arrondi.
• Vous pouvez recharger à la main, ou activer la recharge automatique et nous laisser faire. La recharge automatique est désactivée jusqu’à ce que vous l’activiez.

L’offre gratuite

L’absence d’abonnement est un palier en soi, pas une erreur. Il donne 150 crédits, une fois par personne, à vie — pas une fois par espace de travail et pas une fois par mois — et donne accès aux mêmes fonctions que notre forfait d’entrée de gamme. Supprimer un compte puis se réinscrire ne remet pas le compteur à zéro, et la politique de confidentialité explique la seule chose que nous conservons pour y veiller.

Le paiement

• Les paiements passent par Stripe. Les détails de votre carte vont à Stripe, pas à nous.
• Les crédits apparaissent quand Stripe confirme le paiement, jamais sur la foi d’une redirection vers notre site.
• Les prix excluent les taxes. La TPS, la TVQ ou l’équivalent local s’ajoute là où elle s’applique.
• Les forfaits mensuels se renouvellent chaque mois; les forfaits annuels, là où ils sont offerts, sont payés d’avance pour douze mois au prix de dix. Notre forfait d’entrée de gamme est mensuel seulement.
• Si un paiement échoue, nous vous le dirons et nous réessaierons. S’il continue d’échouer, nous pouvons suspendre l’espace de travail — §12.

Annuler, et les remboursements

• Annulez quand vous voulez. Vous gardez le service jusqu’à la fin de la période payée.
• Nous ne remboursons pas la période en cours, et sur un forfait annuel nous ne remboursons pas les mois non utilisés. Vous n’êtes engagé pour aucun autre terme, donc le plus qu’une annulation peut vous coûter est la période où vous êtes.
• Supprimer un espace de travail annule son abonnement immédiatement plutôt qu’à la fin de la période, parce qu’il ne reste rien à servir. Rien n’est remboursé pour le reste de la période.
• Les crédits d’allocation non utilisés ne sont pas de l’argent et ne sont pas remboursables. Les crédits achetés ne sont pas remboursables non plus, mais ils n’expirent pas : ils restent donc dépensables aussi longtemps que l’espace de travail existe.

Les changements de prix

Nous pouvons changer les prix. Le cas échéant, nous écrivons au propriétaire de l’espace de travail au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur, et le changement s’applique à votre renouvellement suivant — jamais en cours de période. Si le nouveau prix ne vous convient pas, annulez avant qu’il commence.

Le même préavis couvre la grille de conversion — la table qui décide combien de crédits coûte un travail donné. Nous la gardons délibérément stable, parce qu’un crédit qui suivrait nos coûts chaque mois ne serait qu’un transfert de coûts sous un autre nom. Mais ce sont les fournisseurs de modèles qui fixent leurs prix, pas nous : si les leurs bougent de façon importante, nous pouvons modifier la table avec le même préavis de 30 jours, applicable à votre période suivante, en disant ce qui a changé et pourquoi.

Spirit n’est utile que parce qu’il peut joindre vos propres systèmes. Cet accès est quelque chose que vous accordez, et l’accorder entraîne des responsabilités qui ne peuvent être que les vôtres :

• Vous confirmez avoir le droit de le connecter — que les identifiants sont à vous de donner, que votre propre entente avec ce fournisseur le permet, et que vous pouvez faire passer les données en question par un service comme le nôtre.
• Spirit agit sur votre instruction. Les règles d’une Procédure sont écrites par votre entreprise, et ce que Spirit fait dans vos systèmes est ce que ces règles lui ont dit de faire.
• Une connexion est en lecture seule jusqu’à ce que vous en décidiez autrement. Nous fermons par défaut, volontairement. Activer la capacité d’écrire est une décision que vous prenez délibérément, connexion par connexion.
• Les écritures peuvent être soumises à approbation. Une Procédure peut être réglée pour que toute écriture dans vos systèmes s’arrête, consigne exactement ce qu’elle aurait envoyé, et attende qu’une personne confirme, modifie ou refuse. Nous avons construit cette barrière parce que rien ne devrait être inscrit dans les logiciels d’une entreprise sans que quelqu’un le dise. Si vous la désactivez, les écritures se font sans qu’une personne les voie d’abord, et c’est votre décision à prendre et à assumer.
• Si vous débranchez quelque chose, ou si un identifiant expire, le travail qui en dépendait échoue et vous le dit. Nous préférons échouer bruyamment que continuer avec la moitié du portrait.

Spirit écrit à des gens en votre nom. Une Procédure peut envoyer un résultat par courriel, une destination de livraison peut le transmettre plus loin, une demande d’approbation va à qui peut y répondre, et une relance peut poursuivre quelqu’un selon un horaire jusqu’à ce qu’il réponde ou que les tentatives soient épuisées.

• Vous confirmez pouvoir légalement écrire aux personnes à qui vous dites à Spirit d’écrire. La loi canadienne anti-pourriel fait porter cela à l’expéditeur, et l’expéditeur, au fond, c’est vous : votre Procédure, vos mots, votre décision d’envoyer. Nous sommes le transport.
• Nous ne révisons pas ce qui sort. Nous ne le lisons pas, ne l’approuvons pas et ne le vérifions contre aucune liste, et rien dans ces conditions ne doit se lire comme si nous l’avions fait.
• Nous ne pouvons pas forcer le serveur de courriel de quelqu’un à accepter un message. La livraison peut échouer, être classée comme pourriel, ou être écartée en silence par un filtre que nous ne voyons jamais. Les échecs qu’on nous signale vous sont rapportés; ceux qu’on ne nous signale pas, personne ne peut les rapporter. Quand un message compte, ne laissez pas Spirit être la seule chose qui sait qu’il a été envoyé.
• Il n’y a ni pixel de suivi ni lien réécrit dans ce que Spirit envoie : ni vous ni nous ne savons si un message a été ouvert. C’est un choix délibéré et non un oubli.

C’est la section la plus importante de cette entente. Lisez-la vraiment.

Spirit utilise de grands modèles de langage pour lire des documents et produire du travail. Ces modèles sont puissants et ils ne sont pas fiables comme une calculatrice est fiable. Un modèle peut mal lire un chiffre numérisé, transposer un nombre, mal comprendre un formulaire qu’il n’a jamais vu, ou suivre une instruction que quelqu’un a cachée dans un document qu’on lui a remis. Nous concevons contre tout cela — un reçu à chaque exécution, les Corrections, la barrière d’approbation, la lecture seule par défaut, la règle voulant que le modèle ne touche jamais aux octets d’un fichier — et rien de tout cela ne rend le résultat juste par construction.

• Rien de ce que Spirit produit n’est un avis professionnel. Ce n’est pas un avis juridique, comptable, fiscal, financier ou d’ingénierie, et cela ne remplace pas le jugement d’une personne qualifiée pour le donner.
• Vos obligations professionnelles ne bougent pas. Si vous êtes membre d’un barreau, d’un ordre de comptables ou de tout autre ordre professionnel, ce que vous devez à votre client et à votre ordre est exactement ce que vous lui deviez avant que Spirit existe. Spirit n’exerce pas votre profession, ne supervise pas votre travail, et ne peut pas être invoqué comme la raison d’une erreur.
• Gardez une personne responsable de tout ce qui sort de votre entreprise. Un document rédigé par Spirit, un dossier qu’il a préparé, un montant qu’il a inscrit dans votre système comptable — quelqu’un chez vous en répond. Les outils pour rendre cela pratique sont dans le produit : le reçu de chaque exécution, la liste de ce que chaque exécution a classé, les Corrections, et la barrière d’approbation.
• Nous ne révisons pas vos résultats. Nous ne vérifions pas si une exécution avait raison, et nous n’en sommes pas capables — notre politique de confidentialité décrit un système bâti pour que nous ne puissions pas lire votre contenu sans y être invités.

• Quoi que ce soit d’illégal, ou destiné à aider quelqu’un d’autre à faire quelque chose d’illégal.
• Traiter des renseignements que vous n’avez pas le droit de traiter, ou faire passer les données d’une personne par Spirit là où cela contreviendrait à vos propres obligations envers elle.
• Usurper l’identité de qui que ce soit, ou produire des documents destinés à tromper sur qui les a écrits ou qui les a autorisés.
• Tenter d’atteindre l’espace de travail d’un autre client, sonder les frontières entre clients, ou tester notre sécurité sans permission écrite. Demandez-nous et nous dirons probablement oui; ne le faites pas sans demander.
• Contourner le compteur, les limites de débit ou le système de crédits.
• Revendre Spirit, ou l’exploiter comme service pour des tiers, sans une entente avec nous qui le permet.
• Utiliser Spirit pour bâtir un modèle ou un service concurrent, notamment en extrayant à grande échelle ses consignes, ses préréglages ou son comportement.
• Lui fournir délibérément du contenu conçu pour qu’il attaque vos systèmes ou les nôtres.

Si quelque chose ici est ambigu pour le travail que vous faites réellement, demandez-nous avant plutôt qu’après. Nous préférons de loin avoir la conversation.

Votre contenu est le vôtre. Utiliser Spirit ne nous en donne la propriété d’aucune partie, et rien dans cette entente ne transfère de droit sur vos documents, sur les renseignements de vos clients ou sur les Procédures que vous avez écrites.

Vous nous accordez la permission étroite dont nous avons besoin pour fournir le service : conserver votre contenu, le transmettre aux fournisseurs énumérés dans notre politique de confidentialité pour qu’une exécution puisse avoir lieu, l’envoyer là où les destinations de votre Procédure disent de l’envoyer, et vous le montrer. Cette permission existe pour faire fonctionner Spirit, dure aussi longtemps que vous, et ne couvre rien d’autre.

• Nous n’utilisons pas votre contenu pour entraîner des modèles. Ni les nôtres, ni ceux d’un fournisseur. C’est aussi un engagement de l’entente de traitement des données, où il est exécutoire plutôt que simplement énoncé.
• Ce que Spirit apprend, il l’apprend pour vous seuls. Les mémoires d’un espace de travail et les points de départ qu’il propose à votre prochaine Procédure sont bâtis à partir de cet espace de travail et y restent. Rien n’est mis en commun entre clients, parce qu’un agrégat du travail de tout le monde est une décision de consentement qu’aucun de nos clients n’a prise.

Les cahiers de pratique, que nous préférons vous mentionner

Quand nos propres gens mettent une entreprise en place, ils apprennent des choses sur la façon dont ce type de travail se fait — quels documents comptent, où se cachent les exceptions, à quoi ressemble une bonne règle. Nous conservons cela sous forme de cahier de pratique, pour que la mise en place de la prochaine entreprise soit meilleure que la dernière. Vous devriez savoir exactement ce que c’est et ce que ce n’est pas :

• Il est dépersonnalisé avant d’être conservé. Il ne contient aucun de vos documents, aucun nom de client, aucun montant, aucune adresse, aucun identifiant.
• Une personne le lit et l’approuve avant qu’il puisse servir à la mise en place d’un futur client. Rien n’est distillé et réutilisé automatiquement.
• C’est l’expérience professionnelle de nos employés mise par écrit — ce qu’un consultant transporte d’un mandat à l’autre dans sa tête.
• Si vous préférez que nous ne gardions rien de votre mandat, dites-le et nous ne garderons rien. Sans négociation et sans frais.

Spirit lui-même — le logiciel, sa conception, ses préréglages, le catalogue de connecteurs, le nom et les marques — nous appartient. Vous obtenez le droit de l’utiliser tant que vous le payez, et rien de plus. Vous ne pouvez ni le copier, ni le décompiler, ni le reconstituer de l’extérieur.

Si vous nous dites comment l’améliorer, nous pourrions le faire, et nous ne vous devons rien pour cela. Ce n’est pas une façon de vous prendre quelque chose : c’est pour qu’une conversation sur une amélioration n’ait pas à commencer par un contrat. Vos commentaires ne sont pas confidentiels à moins que vous nous le disiez; votre contenu, lui, ne cesse jamais de l’être.

Nous serons francs plutôt que de publier un chiffre que nous ne tenons pas : à ces prix, Spirit ne comporte aucun engagement contractuel de disponibilité. Nous visons qu’il fonctionne, nous le surveillons, et nous le réparons quand ce n’est pas le cas. S’il vous faut un niveau de service garanti avec une compensation, parlons d’une entente qui en contient un, et attendez-vous à ce qu’elle coûte plus cher.

• Nous pouvons modifier, ajouter ou retirer des fonctions. Nous ne retirerons pas une fonction dont vous dépendez sans d’abord en avertir le propriétaire de l’espace de travail.
• Si nous devons retirer quelque chose, vous aurez au moins 60 jours d’avis et, quand c’est possible, un moyen de sortir ou de transférer votre travail.
• L’entretien qui devrait interrompre le travail est annoncé d’avance. Les interventions d’urgence ne le sont pas, parce qu’une urgence n’est pas un horaire.
• Du travail mis en file ou retardé n’est pas une panne. Une exécution qui se reporte parce qu’une arrivée de 200 documents n’entre pas dans une seule requête est Spirit qui fonctionne correctement : rien n’est perdu, et l’exécution suivante prend la suite.
• Ce qui porte la mention aperçu ou bêta est exactement cela : susceptible de changer, susceptible d’être retiré, sans garantie et sans engagement. Nous ne mettrons pas votre travail courant derrière une telle fonction sans vous le dire d’abord.

Quand le logiciel que vous avez branché change

Les systèmes que Spirit joint ne sont pas les nôtres. Leurs propriétaires peuvent modifier une API, retirer une opération, resserrer une limite de débit, faire expirer un identifiant ou couper l’accès — parfois avec préavis, souvent sans, et presque jamais avec un préavis pour nous.

• Quand cela arrive, le travail qui dépendait de ce système échoue et le nomme, au lieu de continuer avec la moitié du portrait.
• Nous réparons ce qui est réparable de notre côté, ce qui veut dire d’ordinaire mettre le connecteur à jour, et nous vous disons où nous en sommes.
• Ce n’est pas un manquement de notre part à la présente entente, et le temps perdu n’est pas remboursable. L’autre option serait de vous promettre quelque chose au sujet d’un logiciel que nous ne contrôlons pas et dont nous ne sommes pas partie — une promesse intenable.
• L’inverse vaut aussi : si l’un de vos systèmes est hors service, ou qu’un identifiant que vous avez fourni a expiré, les exécutions qui en dépendent échouent jusqu’à son retour.

Vous pouvez partir quand vous voulez

Annulez dans le produit. Supprimez l’espace de travail dans le produit. Ni l’un ni l’autre ne demande notre intervention, notre approbation ou un appel téléphonique, et nous ne mettrons pas une conversation de rétention en travers de votre chemin.

Quand nous pouvons suspendre ou mettre fin

• Le non-paiement, après vous en avoir avisé et vous avoir laissé au moins 10 jours pour le régler.
• Un manquement à [[acceptable-use]] que vous ne corrigez pas dans les 10 jours suivant notre demande — ou immédiatement et sans préavis lorsque le manquement est illégal, met quelqu’un en danger, ou menace les données d’un autre client.
• Une obligation légale qui ne nous laisse pas le choix.

Une suspension arrête le travail; elle ne supprime pas votre contenu. Nous préférons suspendre et discuter que résilier et plaider.

Ce qui arrive à votre contenu ensuite

Vous avez 30 jours à compter de la fin de l’entente pour sortir votre contenu, et nous vous aiderons à le faire. Après quoi nous le supprimons, selon le calendrier et les trois exceptions énoncés dans notre politique de confidentialité et dans « Récupérer et effacer » de l’entente de traitement des données. Si c’est nous qui mettons fin à l’entente pour non-paiement, la fenêtre de sortie s’applique quand même : vos documents ne sont pas un moyen de pression.

Nous garantissons que nous fournirons Spirit avec une compétence et un soin raisonnables, que nous avons le droit de vous le laisser utiliser, et que nous ferons ce que dit l’entente de traitement des données au sujet de vos données.

Au-delà de cela, Spirit est fourni tel quel. Nous ne garantissons pas qu’il sera ininterrompu, sans erreur, ni que ses résultats seront exacts — §7 explique pourquoi cette dernière garantie ne peut honnêtement être donnée par personne. Dans la mesure où la loi le permet, nous excluons toute autre garantie, condition et déclaration, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon.

Aucune des parties n’est responsable envers l’autre des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs, ni de la perte de profits, de revenus, d’achalandage, ni de la perte ou de l’altération de données, quelle qu’en soit la cause et même si nous avions été prévenus du risque.

Notre responsabilité totale envers vous, pour tout ce qui découle de cette entente ou s’y rapporte, pris ensemble, est limitée aux sommes que vous nous avez versées dans les 12 mois précédant la survenance de la réclamation.

Cette limite et cette exclusion ne s’appliquent pas :

• à notre négligence grave ou à notre faute intentionnelle;
• au décès ou aux blessures corporelles causés par notre négligence;
• à notre indemnisation prévue à §15;
• à tout ce que la loi ne nous permet pas de limiter.

Un manquement à la confidentialité ou à l’[entente de traitement des données](/fr/dpa) est compris dans le plafond, et non exclu. Ces obligations sont réelles et nous nous y tenons — mais si nous y manquions, ce qu’un tribunal pourrait nous ordonner de vous payer serait limité par le même plafond que tout le reste. Nous préférons que vous le lisiez ici, en une phrase, plutôt que de le déduire d’une annexe plus tard.

Si le travail que fait votre entreprise exige une limite plus élevée, dites-le avant de commencer plutôt qu’après. C’est une chose dont nous discuterons et que nous inscrirons dans une entente signée — pas une chose que cette page vous accorde déjà en silence.

Votre obligation de payer ce que vous devez n’est pas plafonnée, ni votre responsabilité au titre de §8 en cas d’utilisation illégale.

Vous nous couvrez contre les réclamations de tiers découlant de votre contenu, de votre utilisation de Spirit en violation de §8, ou du fait d’avoir connecté un système que vous n’aviez pas le droit de connecter.

Nous vous couvrons contre une réclamation selon laquelle Spirit lui-même violerait la propriété intellectuelle d’un tiers, à condition que vous nous en avisiez rapidement, que vous nous laissiez mener la défense, et que vous ne régliez pas sans nous. S’il le faut, nous pourrons modifier Spirit pour qu’il ne viole plus rien, obtenir le droit de le garder tel quel, ou mettre fin à l’entente et rembourser ce que vous avez payé pour la partie que vous ne pouvez plus utiliser. Nous ne couvrons pas une réclamation qui découle de votre contenu plutôt que de notre logiciel.

Chacune des parties gardera confidentiels les renseignements confidentiels de l’autre, ne les utilisera que pour cette entente, et les protégera au moins aussi soigneusement que les siens. Votre contenu est toujours un renseignement confidentiel vous appartenant.

Cela ne couvre pas les renseignements déjà publics, ceux que chacune détenait déjà, ceux qu’un tiers nous a remis librement, ou ceux que l’une des parties établit de façon indépendante. Si la loi contraint à une divulgation, celle qui est contrainte en informe l’autre d’abord, sauf interdiction.

Pour les cabinets dont le travail est protégé par le secret professionnel : rien dans cette entente n’est une renonciation, nos employés n’ont pas accès à votre contenu sans l’invitation décrite dans la politique de confidentialité, et « Secret professionnel et confidentialité » de l’entente de traitement des données traite du privilège de façon précise.

Cette entente est régie par les lois de la province d’Ontario et par les lois fédérales du Canada qui y sont applicables. Les tribunaux de l’Ontario ont compétence exclusive, et nous nous y soumettons tous les deux.

Avant que quiconque dépose quoi que ce soit, parlez-nous. Écrivez à info@aslynx.com en décrivant le problème et ce qui le réglerait, et donnez-nous 30 jours. La plupart de ce qui aboutit chez un avocat aurait dû être une conversation.

Nous écrivons à l’adresse de courriel du compte propriétaire de votre espace de travail, et à toute adresse de facturation que vous nous avez donnée. Gardez-les à jour — un avis envoyé à une adresse que personne ne lit compte quand même comme envoyé.

Vous écrivez à info@aslynx.com, et cela suffit. Un avis envoyé à cette adresse est un avis valide au sens de la présente entente : rien de ce que vous avez à nous dire ne dépend de trouver une adresse postale. S’il vous faut signifier des actes de procédure, le siège social d’ASLYNX INC. est inscrit au registre des entreprises de l’Ontario, qui est public.

Modifications à ces conditions

Nous pouvons les modifier. La nouvelle version est publiée avec une nouvelle date et, pour une modification qui réduit réellement vos droits, nous écrivons au propriétaire de l’espace de travail au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Continuer d’utiliser Spirit après cela vaut acceptation; si vous préférez ne pas le faire, annulez.

Ordre de préséance

Une entente signée ou un bon de commande l’emporte sur ces conditions. Ces conditions l’emportent sur l’entente de traitement des données en matière commerciale; l’entente de traitement des données l’emporte sur ces conditions pour tout ce qui touche le traitement des renseignements personnels. Rien sur le site promotionnel ne l’emporte sur l’un ou l’autre.

Survie des clauses

La fin de l’entente ne met pas fin à tout ce qu’elle contient. §9, §10, §16, §14, §15, tout ce que vous nous devez, et la présente section subsistent ensuite aussi longtemps qu’il le faut.

Cession

Aucune des parties ne peut céder cette entente sans le consentement de l’autre, sauf à l’acquéreur de la quasi-totalité de l’entreprise, ce que chacune peut faire sur avis.

Divisibilité

Si une clause se révèle inexécutable, elle est réduite à ce qu’il faut pour qu’elle fonctionne, ou retirée si c’est impossible, et le reste demeure.

Absence de renonciation

Le fait de ne pas faire valoir un droit une fois ne veut pas dire que nous y renonçons.

Intégralité de l’entente

Ceci, avec la politique de confidentialité et l’entente de traitement des données, constitue la totalité de ce qui est convenu et remplace tout ce qui a été dit avant.

Force majeure

Aucune des parties n’est en défaut pour un manquement causé par un événement véritablement hors de son contrôle. Payer ce que vous devez n’en est pas excusé.

Langue

Cette entente est publiée en français et en anglais. La version française vous est remise avant que vous acceptiez, à spirit.aslynx.com/fr/terms. En cas de divergence entre les deux, la version anglaise prévaut — et en acceptant en anglais, vous confirmez que telle est votre volonté expresse. Si la loi de votre province exige autrement, c’est cette loi qui s’applique.